Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ITA NEW
Numéro de dépôt :
1295020
Date de dépôt :
29/11/1984
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
29/11/1994
Présentation de la marque ITA NEW
Déposée le 29 novembre 1984 par VERGER Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « ITA NEW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ITA NEW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITA NEW est expirée depuis le 29 novembre 1994.
VERGER Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23